Déposée le 22 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T&S- Trucks & Stores
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FACILITYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T&S- Trucks & Stores domicilié(e) Zone Equatop, Boulevard Alfred Nobel - 37540 - Saint Cyr sur Loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 208 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T&S- Trucks & Stores, M. frederic bevan domicilié(e) Zone Equatop, Boulevard Alfred Nobel - 37540 - Saint Cyr sur Loire - France.
La marque FACILITYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T&S- Trucks & Stores, SAS - Zone Equatop, Boulevard Alfred Nobel - 37540 - Saint Cyr sur Loire - France - SIREN 499208783
T&S- Trucks & Stores, M. frederic bevan - Zone Equatop, Boulevard Alfred Nobel - 37540 - Saint Cyr sur Loire - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 20 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726376 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20
Services de ventes de détails et non sédentaires, sur des éventaires et des marchés, de produits relevant du confort et du bien-être de la personne à savoir des vêtements, chaussures, chaussons, chaussettes, oreillers ergonomiques, coussins, coussins chauffants, coussins rafraichissants, couvertures, couvertures chauffantes, couvertures rafraichissantes, draps, protège-matelas, réhausseurs de fauteuil, sièges ergonomiques, produits de massage, thermomètres, tensiomètres, cardiomètres, piluliers, pèse-personne, bas de compression, articles pour la manucure et la pédicure, articles d'hygiène, articles d'incontinence, produits antidérapants, barres d'appuis pour la douche, la baignoire, les WC et les lits, tabourets et sièges pour le bain, marche pieds, détecteur de fumée, cannes, déambulateurs, téléphones fixes et téléphones portables, ouvre-boîte, ouvre-bouteille, ouvre-bocal, plateaux anti-dérapants, ustensiles de vaisselle ergonomiques, jeux de dominos, de calcul, d'orthographe et de cartes, horloge et réveils.
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